GRC, témoignage de Yves Quévillon...
 

VI l)-

BALISTIQUE À LA COMMISSION CÉLINE LACERTE-LAMONTAGNE, TÉMOIGNAGE ET EXPERTISE DE YVES QUÉVILLON LE 22 AOÛT 1996 EN DÉBUT DE SOIRÉE.

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BALISTIQUE À LA COMMISSION CÉLINE LACERTE-LAMONTAGNE, TÉMOIGNAGE ET EXPERTISE DE YVES QUÉVILLON LE 22 AOÛT 1996 EN DÉBUT DE SOIRÉE M. Yves Quévillon (GRC) reconnu expert en identification d'armes à feu et de marques d'outils

 

Vu que la Commission voulait recommencer l'expertise du Dr. Dowling et aussi à la demande du Dr. Baden, M. Quévillon a été appelé comme témoin.

 

M. Quévillon a produit un croquis avec une acétate ajoutée par-dessus la blessure du thorax, exactement comme le Dr. Dowling à la Cour Supérieure du Québec l`avait fait. Pourtant le juge Ivan St-Julien avait complètement écarté cette hyppothèse.

 

 

P. 72 (2) :

M. Quévillon effectue plusieurs tests pour évaluer les effets d'un projectile provenant d'un révolver .38 spécial, et tire à différentes distances sur un morceau de tissu.

 

 

P. 73 (1) :

Le témoin qualifie cette plaie d'une plaie à bout touchant, sans lui attribuer la précision d'appui ferme "hard contact" ou appui léger "loose contact".

 

 

P.73 (3) :

Le témoin n'est pas en mesure de quantifier la pression requise pour différencier l'appui léger de l'appui ferme. Mais dans le cas d'un contact léger, la peau sera brûlée et la suie apparaîtra sur la plaie et sur les vêtements s'il y a lieu.

 

 

P. 73 (5) :

M. Quévillon est moins affirmatif quant à la plaie sur le dos. Il ne peut se prononcer de façon catégorique car cette plaie possède des caractéristiques d'une plaie d'entrée...

 

Suite à une question au témoin sur la nature de sa formation, voici sa réponse ;

P.130	R.:	J`ai un diplôme d`études collégiales en sciences de la santé (C.V.) Par Me François Daviault :
Pp 205- 206	Q.:	Pouvez-vous nous dire quelles pièces vous ont été remises pour votre expertise ?
	R.:	Le 31 juillet, j`ai reçu une pièce de métal ainsi que deux photographies de M. Dupont : une de la poitrine et une du dos et aussi les deux négatifs de ces deux photos. Maintenant M. Gérard Lambert est resté avec moi et nous sommes allés à la section photographie. On a procédé, on a fait des agrandissements des négatifs, M. Lambert est retourné avec les négatifs et il m`a laissé les photographies qu`il avait apportées.
P. 207	Q.:	Est-ce que ces deux photographies ont été agrandies par vous-même ultérieurement à partir des négatifs ?
	R.:	Le matin même, la même journée, à l`aide des négatifs, on a fait des agrandissements de ces photographies.
	Q.:	Voulez-vous me donner le produit fini de ces deux photos ?
	R.:	Alors, j`ai fait faire deux reproductions à l`échelle 1 pour 1.
P. 208	R.:	Une de l`avant et une du dos.
P. 232	R.:	Normalement, tu n`as pas d`abrasion dans une plaie de sortie par arme à feu.
P.233	R.:	C`est la même chose pour une plaie de sortie normale : L`absence de suie normalement de forme irrégulière, la chaire de couleur normale. Par Me Pierre Gagnon (Famille Dupont)
P. 279	Q.:	Est-ce qu`on vous a demandé de faire des essais sur des balles à pointe chemisée et des balles à pointe de plomb ?
	R.:	Non.
P. 280	Q.:	Est-ce qu`on vous a demandé de faire des analyses balistiques sur des projectiles à pointe chemisée et de plomb pour vérifier par exemple quel était le poids résiduel de ces projectiles-là, d`abord après le tir ou après par exemple avoir enlevé la chemise d`un projectile à pointe chemisée ?
	R.:	Non.
P.281	Q.:	Vous êtes d`accord avec moi pour dire qu`une balle à pointe chemisée puis une balle de plomb, c`est pas pareil ?
	R.:	C`est pas pareil, une a une chemise (une enveloppe de cope ou de brass) et l`autre pas. Mais c`est pareil dans le poids, c`est le même poids total.
P.311	Q.:	Maintenant, est-ce que vous avez eu à mesurer, vous avez fait une description de la plaie du dos là ?
	R.:	Oui.
P.312	Q.:	Vous êtes d`accord pour dire qu`il y a d`abord une zone de contusion ?
	R.:	Oui.
	Q.:	Qui mesure environ un centimètre (10 mm) ?
	R.:	L`ensemble de la plaie. Oui c`est ça, 10 mm dans mes notes.
	Q.:	D`après vous l`ensemble de la plaie, c`est la perforation ça ?
	R.:	Je ne pense pas là.
P.314	R.:	Non, la perforation comme telle, je n`ai pas pris de mesure.
	Q.:	Prenez la photo du dos (photo no. 8) et mettez-vous un carton de chaque côté du trou et servez-vous de la réglette sur la photo pour prendre une mesure ?
	R.:	Je vois ce que vous voulez dire, oui, la perforation là en haut, ça a l`air à peu près 5 mm, oui.
P.316	Q.:	D`après votre vision de la photographie, vous auriez de la difficulté à concevoir qu`une balle de 9 ou 10 mm fasse une perforation uniquement de 5 mm. Vous avez de la misère avec ça ?

R.: 5 mm, je trouverais que ça serait, oui, j`aurais de la difficulté avec ça. P.329 Q.: Un projectile de calibre .38 mesure 9 mm de diamètre, mais quelle est sa longueur ? P.330 R.: J`en ai un ici, on peut le mesurer. On peut dire environ 2 centimètres (20 mm). P.336  R.: Oui, il y a une zone plus fonçée sur la photo du thorax (photo no. 12) de 4 heures à midi. P.337 Q.: Est-ce que vous voyez une autre abrasion ou une autre marque sur la photo du thorax ?   R.: Oui, je vois ce que vous voulez dire, il y a une zone qui est plus fonçée là. De là à dire que j`appellerais ça une abrasion là...je ne pense pas là.   Q.:  Compte tenu du profil de l`arme, êtes-vous d`accord avec moi pour dire que cette marque-là est tout à fait inexpliquée ? P.338  R.: Inexpliquée ?   Q.: Oui en ce sens que ça ne peut pas avoir été l`arme qui ait fait ça là suivant votre théorie (empreinte de l`extracteur, de la bouche du canon et de la mire ou guidon et ce dans un angle de 45 degrés) ?   R.: Oui, non, je pense que non.   Q.: Non, suivant la configuration de l`arme ?   R.: Non, c`est sûr vous avez raison.   Q.: Ça peut pas être l`arme qui ait fait ça ?   R.: Vous avez raison.   Q.: Ok. Maintenant c`est pas vous qui avez développé les photos ?   R.: Non.   Q.: Est-ce que vous avez eu en votre possession les négatifs ?   R.: C`est-à-dire je les ai eus entre les mains là, j`étais toujours, toujours avec M. Lambert.   Q.: Ok.   R.: M. Lambert est reparti avec les négatifs.   Q.: Êtes-vous en mesure de me dire de façon formelle en regardant cette même photographie-là, qui est la C-59H (photo du thorax) où se trouvait le haut du corps et où se trouvait le bas du corps ?   R.:  Avec celle-ci, non. Par contre la photo qui m`avait été... la première photo qui m`avait été donnée, on voyait un peu plus grand puis on voyait le côté. P.344 Q.: La perforation devrait être au moins du diamètre de la dimension du diamètre du projectile ?   R.: Dans le cas d`un os.   Q.:  Dans le cas d`un objet dur en tout cas...?     R.: Bien...   Q.: Dans un os, êtes-vous capable de me répondre ?   R.: Non, pas vraiment non. P.354 Q.: Avec le document du Dr. Hould, quel est l`angle de tir en sachant que la plaie arrière est plus basse que celle du devant avec son diagramme ?   R.: Non, pas d`angle précis à part de dire que c`est plus haut en avant et plus bas en arrière.   Q.: Alors, et même par vos notions d`anatomie là, ne vous permettraient pas de nous dire l`angle ...?   R.:  Non. P.355    Par madame la Commissaire : Mais ça affaire avec quoi, avec l`anatomie ça, une notion de degrés ? Il n`a pas de notion.   VI m)-   BALISTIQUE À LA COMMISSION CÉLINE LACERTE-LAMONTAGNE, Mémoire de Pierre Gagnon (Octobre 1996)   M. Yves Quévillon admet qu'en prenant pour acquis que l'orifice de la plaie arrière a 5 mm. de diamètre, la configuration de la zone d'abrasion est davantage compatible avec une entrée vers le haut.   Sur 50 cas de blessures par arme à feu, l'expert de la Commission ne se souvient pas d'avoir analysé des plaies de contact avec l'empreinte du canon d'un colt .38 spc. Il n'a jamais analysé de plaie de sortie sur appui !   Essentiellement, l'expertise du témoin s'appuie sur la littérature spécialisée.   Comment expliquer une empreinte de l'arme attribuable au "hard contact" et la présence de suie ou de poudre typique du "loose contact" OU d'un tir à proximité ?   Les experts ont été unanimes à dire qu'avec un "hard contact", la poudre, la suie, la flamme et le plomb se retrouvent à l'intérieur du corps !     VI  n)-   BALISTIQUE À LA COMMISSION CÉLINE LACERTE-LAMONTAGNE   Dans le témoignage de Clément Massicotte, le 27 juin 1996. En page 39, Monsieur Massicotte dit :   Par Me François Daviault (Procureur de la Commission) Q.: Alors je vais vous exhiber, strictement pour fin de comprendre une arme à feu qui n`est pas celle qui nous concerne mais qui est semblable, ça va ? C`est une arme semblable à celles utilisées par les sergents-détectives à l`époque ? R.: Oui, c`était une arme semblable. Q.: Un Colt ? R.: Oui un Colt, mais me semble que les rayures étaient plus profondes, plus grosses. Q.: Mais au niveau de la surface couverte par le plastique ou la corne, c`était semblable ? En page 40 ; R.: La poignée (crosse) était plus grosse que ça. En page 48 ; R.: Le nôtre n`était pas arrangé comme ça, il était plus large avec toutes des coches dessus pour pouvoir l`enlever comme il faut. Là, le barillet tombait...   *** Réflexion de la famille Dupont *** Pourtant, tout au long de la C.L.L., une seule arme a servi comme exhibit ? (C-39)     Le lendemain du témoignage de M. Clément Massicotte, M. Fernand Thibeault a témoigné et le procureur de la Commission, Me Daviault a émit un commentaire à l`effet que : "   Par Me François Daviault Q.: Alors, Monsieur Thibeault, simplement, je vais vous montrer l`exhibit  C-39 qui est un révolver et je vais vous demander de le regarder et de me dire si c`était le type d`arme que vous aviez à l`époque ? Ou semblable ?   Et dans le rapport de la C.L.L. 28 novembre 1996 Conclusion quant au révolver à la p. 25 (par 2) il n`y a pas de doute sur l`identification de l`arme, et c`est l`arme de M. Dupont qui est déposée devant la Commission et cotée Exhibit C-39.   *** Réflexion de la famille Dupont *** Comment le 27 juin 1996 Me François Daviault peut-il dire à Clément Massicotte que l`arme qu`il lui montre n`est pas celle qui nous concerne et que le lendemain (28 juin 1996) Me François Daviault dit à Fernand Thibeault que c`est une arme semblable à l`arme de M. Dupont qu`il lui montre ? Dans les heures suivantes, subitement, Me François Daviault a décidé que cette arme était celle du sergent-détective Louis-Georges Dupont en 1969 et qu’il la cotait comme exhibit C-39. Est-ce que l’on est en droit de se questionner sur l’intégrité et l’honnêteté de Me François Daviault, quand ce dernier invente de faux exhibits, de faux rapports et se permet de falsifier la « Preuve »..etc….? Que penser de la Commission incluant Madame la Commissaire Céline Lacerte-Lamontagne de baser sa « Preuve » sur de la « Preuve » qu’eux-mêmes fabriquaient au fur et à mesure que l’enquête se déroulait en 1996 ?            Que penser de la « majorité » des journalistes qui ont accepté de publier de la « Preuve » tel que déballée par ladite Commission Céline Lacerte-Lamontagne ? Étaient-ils trop pressés par leur patron d’essayer de sortir le Scoop (sensationnalisme) les premiers ? Se sont-ils complaints dans la facilité en manquant d’objectivité, tout en se laissant berner par la Commission ? Peut-être simplement un manque d’expérience de leur part dans des causes judiciaires de la sorte mais , la logique se trouve où dans tout cela, car même l’inexpérience n’était pas une raison suffisante pour manquer le bateau de la sorte,car le bateau y était gros pas à peu près ? Quelle que soit la raison de leur manque de professionnalisme, le mal est fait et Madame Lamontagne continue de sièger au Palais de Justice de Montréal en toute quiétude. Son époux est devenu le « Président du Conseil des Médecins du Québec »( octobre 1998). Pour ce qui concerne Me François Daviault, il  a reçu toutes sortes de promotions. Me André Gabias, avocat retenu par la ville de Trois-Rivières contre la Famille Dupont en 1996, est devenu le député de Trois-Rivières en 2003. Quand à Me Guy Leblanc, maire de Trois-Rivières depuis 1990, farouche partisan contre la Famille Dupont depuis le début des années 1990, candidat du parti Libéral du Québec battu en 1998, il a délaissé son poste de Maire en 2000 et a été promu « Président de l’Union des Municipalités du Québec » par le parti Québecois. Quand à Me Marc David, il se fait plus discret. En ce qui concerne le Directeur de l’institut de Médecine légale du Québec le Dr.André Lauzon,  il a écopé d’une punition pour ses mensonges et faux-témoignages devant la Commission. Il a perdu son poste de Directeur, mais est demeuré tout de même pathologiste à cet même Institut. Quel manque de crédibilité de la part des hauts responsables pour cette décision, il aurait dû être mis à la porte ! Pour ce qui est de Madame Kathleen (Kathy) Reichs, pure inconnue à l’époque au Québec en 1996, bras droit du Directeur le Dr.André Lauzon, les médias et le Gouvernement du Québec en ont fait une « Star »et elle s’en est enrichie considérablement en écrivant les faits et histoires de tous et chacun (roman) pour « Services rendus » par son faux-témoignage devant la Commission Céline Lacerte-Lamontagne. C’est cette même personne qui a déjà dit en entrevue à la télévision qu’elle était pratiquement capable de reconstituer un squelette pour identification à partir de ses cendres dans un cas d’incendie. De son côté, l’animateur était subjugué par ses paroles et de là, il la faisait passer pour « l’Être Suprême », assez incroyable d’être aussi crédule et ce en pleine télé… Pourtant une seule arme a été cotée comme Exhibit C-39, comme étant celle de M. Dupont en 1969.   Dans le sommaire de la C.L.L. (3e page) Il est dit : L`identification des cartouches à l`intérieur du révolver n`est pas certaine. Par ailleurs, selon les policiers de l`époque (Trois-Rivières), il ne peut s`agir que de cartouches de plomb, les pointes chemisées n`étant pas utilisées dans le service. Voir rapport du patron de la balistique M. Yvon Thériault du département de la police scientifique de Montréal du 10 novembre 1969 : C. Massicotte nous remettait les exhibits suivants : Un révolver Colt .38 spc. et une douille et 5 cartouches à pointe chemisée (2).   *** Réflexion de la famille Dupont *** D`après nous le chiffre (2) après le mot chemisée signifie exhibit no 2 et que d'après la description du révolver Colt .38 spc., M. Thériault aurait dû inscrire (1), ce qui aurait signifié ; "Exhibit no (1)" pour le révolver.       Dans le témoignage de Fernand Thibeault le 28 juin 1996 :   Pp 123-124  Q.: Quel type de balles `vous utilisiez en 1969 l`exemplaire de `Tête chemisée` ou l`exemplaire "Tête de plomb" ? R.: D`après moi c`est l`autre (tête chemisée). Q.: Vous dites "D`apres moi c`est l`autre", vous indiquez tête chemisée, là ?  R.: Oui, je suis plus sûr de celle-la.   Dans le témoignage de Fernand Gendron, le 27 juin 1996 :   Aucune question des procureurs de la Commission lui a été posée pour la sorte de balle que les détectives utilisaient ?  Dans le rapport de Clément Massicotte du 17 novembre 1969 il est écrit : À la section des expertises balistiques (Montréal) le 10 novembre j`ai remis un révolver Colt .38 spc série 61192 M. L. W. à M. YvonThériault ainsi que cinq (5) cartouches et une (1) douille. À mon retour de Montréal, la balle n`étant pas dans le corps de M. Dupont, moi et le capitaine-détective Gagnon l`avons trouvé à la hauteur du volant dans le dossier. Le 12 novembre 1969 j`ai retourné à Montréal pour remettre le projectile.   *** Réflexion de la famille Dupont *** Clément Massicotte dans son rapport en 1969 n'a jamais spécifié "projectile ou balle de plomb",alors qu'à son témoignage le 27 juin 1996 (27 ans plus tard), il pense que c'était des balles de plomb, quel farceur !   Dans le témoignage de Georges Marquis le 26 juin 1996   Pp 30-31 M. Marquis sait qu`en 1969 qu`il y a des policiers qui aimaient beaucoup les armes à feu, il y en a qui préféraient des calibres plus haut des Magnums etc; mais le type d`arme utilisée était le Colt .38 spc. de police (model Agent de police). Mais pour les enquêteurs c`était le canon deux (2) pouces. Mais pour le policier, comme moi le patrouilleur, c`était le canon de six pouces. Oui pour les enquêteurs un Colt .38, canon court deux (2) pouces. C`est l`arme qui était sur le plancher de l`auto. Dans son témoignage M. Marquis nous dit : À ma connaissance, tout le monde avait des balles de plomb en 1969. C`est quand Edmond Charest est arrivé qu`on a commencé à utiliser les balles à pointe chemisée.   *** Réflexion de la famille Dupont *** Comment M. Marquis peut-il dire qu`à sa connaissance c`était des balles de plomb et ce jusqu`à l`arrivée d`Edmond Charest et que son arme avait un canon de six (6) pouces alors que son propre instructeur de tir et de leçons théoriques (Edmond Charest) ne sait même pas ce que les détectives utilisaient comme balles, lequel pourtant était lui-même en charge des armes et munitions. M. Charest nous a dit que lui-même ainsi que les patrouilleurs utilisaient un révolver Colt .38 spc. à canon de quatre (4) pouces.  Comment M. Marquis peut-il affirmer qu`il y avait certains policiers qui utilisaient des Magnums, et comment connaît-il le type de projectiles que ces armes utilisaient ? M. Marquis semble oublier que le corps policier de Trois-Rivières venait de subir la première enquête réalisée par la C.P.Q. (août-septembre 1969) suite à la corruption et à la prostitution et etc qui y régnaient. Vu le non-changement de la situation une deuxième enquête fut faite à Trois-Rivières, congédiant l`état-major de ce même corps de police en 1982. Que M. Marquis nous dise qu`il a vu un révolver à canon de deux (2) pouces dans l`auto nous laisse perplexe et voici pourquoi ; Voir photos no.19-20-21...   Photo no.5a Ouvrage Vincent J.-M.Di MAIO Édition française Masson, p.239 (Poudre en suspension)   Figure 10-4. -Mise à feu spontanée d'un révolver de calibre .22 à percussion annulaire. A. L'arme vient juste de tirer. B. Une balle émerge du canon. C. Une seconde balle sort du côté gauche du barillet et se retrouve à approximativement 2.5 cm en avant du canon. La flèche montre de quelle chambre est partie la balle.  On peut donc constater que le fait de tirer une balle laisse invariablement de la poudre sur la ou les mains. M. Dupont, quant à lui, n`avait pas de poudre sur les mains. De plus, en voyant cette série de photos, il est facile de constater et de comprendre qu`une flamme est produite lors de l`émergence de la balle. À ce titre, une fois de plus, la théorie de la plaie d`entrée à cet endroit n`est tout simplement pas envisageable car tous les poils sont intacts au thorax. (voir Photo no. 8 ). Vous pourrez avoir plus de détails sur ces questions en VII k), à la présentation d`extraits du témoignage du Dr. Louis S. Roh à la Cour Supérieure du Québec.

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